Conseil Municipal du 21 avril 1989




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W29 Page 132Séance du 21 avril 1989 - Registre 137W29 Page 132 - Délibération
137W29 Page 133Convention avec le centre de gestion pour l'organisation de concours 1989 - Registre 137W29 Page 133 - Délibération
137W29 Page 134Personnel communal. Transformation de postes - Registre 137W29 Page 134 - Délibération
137W29 Page 135Personnel communal. Contrats de travail - Registre 137W29 Page 135 - Délibération
137W29 Page 136Renouvellement de contrats au cabinet du Maire - Registre 137W29 Page 136 - Délibération
137W29 Page 139Remboursement de cotisation à l'Ordre des Architectes|-|Indemnité de fonctions au Maire et aux Adjoints - Registre 137W29 Page 139 - Délibération
137W29 Page 141Subvention au profit des sinistrés de l'Ile de la Réunion à la suite d'un cyclone - Registre 137W29 Page 141 - Délibération
137W29 Page 142Garantie d'emprunt à la société LOGIREP. Complément d'information - Registre 137W29 Page 142 - Délibération
137W29 Page 143Garantie communale pour un emprunt de 385 000 F a souscrire par la Société Le Logement Français - Registre 137W29 Page 143 - Délibération
137W29 Page 145Aménagement du centre communal de Chelles. Convention avec la S.E.S.M. - Registre 137W29 Page 145 - Délibération
137W29 Page 148"Espace d'activités économiques ""La Tuilerie"". Approbation du dossier de création de ZAC - Registre 137W29 Page 148" - Délibération
137W29 Page 152Programme d'emploi du fonds scolaire des établissements d'enseignement public pour l'année 1988/1989. - Registre 137W29 Page 152 - Délibération
137W29 Page 156Acquisition d'immeubles Boulevard Chilpéric - Registre 137W29 Page 156 - Délibération
137W29 Page 158Acquisition de terrains autour du fort de Chelles - Registre 137W29 Page 158 - Délibération
137W29 Page 160Avenant au marchés passés avec diverses entreprises pour l'exécution des travaux d'extension de l'Hôtel de Ville - Registre 137W29 Page 160 - Délibération
137W29 Page 161Enquête publique sur la suppression d'un passage à niveau public pour voiture. Avis du Conseil Municipal - Registre 137W29 Page 161 - Délibération
137W29 Page 163Voirie communale. Programme 1989. 3ème tranche. Approbation du D.C.E. - Registre 137W29 Page 163 - Délibération
137W29 Page 164Travaux de ravalement de divers bâtiments communaux. Approbation du D.C.E. - Registre 137W29 Page 164 - Délibération
137W29 Page 165Avenant à marché pour la construction de la Bibliothèque Georges Brassens - Registre 137W29 Page 165 - Délibération
137W29 Page 166Construction d'un mur de clôture au Stade Maurice Grouselle. Approbation du D.C.E. - Registre 137W29 Page 166 - Délibération
137W29 Page 167Avenant au traité de concession avec Hexagone pour le nouveau mode de gestion du service de la restauration municipale. - Registre 137W29 Page 167 - Délibération
137W29 Page 168Avenant à marché passé avec la Générale de Restauration pour l'approvisionnement de la cuisine centrale. - Registre 137W29 Page 168 - Délibération
137W29 Page 170Modification du tarif de portage de documents dans la convention passée avec Entre-Aide Emploi 77 - Registre 137W29 Page 170 - Délibération
137W29 Page 171Syndicat intercommunal d'étude et de programmation pour la révision du SDAU - Registre 137W29 Page 171 - Délibération
137W29 Page 172Désignation des représentants du Conseil auprès de divers organismes - Registre 137W29 Page 172 - Délibération
137W29 Page 174Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 137W29 Page 174 - Délibération
137W29 Page 175Communications diverses - Registre 137W29 Page 175 - Délibération